Délibérations duConseil communautaire

Le Conseil communautaire est l'organe de décision de la Communauté de communes. Il est saisi de tous les projets de délibérations, des budgets, des comptes administratifs. Il est composé de 39 membres depuis l'installation du Conseil communautaire le 8 juin 2020.

Vous retrouverez sur cette page l'ensemble des délibérations.

 Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes.

ANNÉE 2025 :

SÉANCE DU 7 AVRIL 2025

• Ordre du jour
• Liste des délibérations
• Délibérations (mises en ligne le 09/04/2025 à 14h55)
• Procès-verbal

SÉANCE DU 24 février 2025

• Ordre du jour
• Liste des délibérations
• Délibérations (mises en ligne le 27/02/2025 à 15h15)
• Délibération - Débat d'orientation budgétaire (mise en ligne le 07/03/2025 à 17h30)
• Procès-verbal

ANNÉE 2024 :

SÉANCE DU 2 dÉcembre 2024

• Ordre du jour
• Liste des délibérations
• Délibérations (mises en ligne le 10/12/2024 à 18h05)
• Procès-verbal

SÉANCE DU 21 OCTOBRE 2024

• Ordre du jour
• Liste des délibérations
• Délibérations (mises en ligne le 29/10/2024 à 15h50)
• Procès-verbal

SÉANCE DU 9 SEPTEMBRE 2024

• Ordre du jour
• Liste des délibérations
• Délibérations (mises en ligne le 12/09/2024 à 11h45)
• Procès-verbal

SÉANCE DU 1ER JUILLET 2024

• Ordre du jour
• Liste des délibérations
• Délibérations (mises en ligne le 10 juillet 2024 à 11h40)
• Procès-verbal

SÉANCE DU 21 MAI 2024

• Ordre du jour
• Liste des délibérations
• Délibérations (mises en ligne le 23 mai 2024 à 10h50)
• Procès-verbal

SÉANCE DU 8 AVRIL 2024

• Ordre du jour
• Liste des délibérations
• Délibérations (mises en ligne le 11/04/2024 à 11h35)
• Procès-verbal

SÉANCE DU 26 février 2024

• Ordre du jour
• Liste des délibérations
• Délibérations (mises en ligne le 29/02/2024 à 11h42)
• Procès-verbal