Délibérations duConseil communautaire

Le Conseil communautaire est l'organe de décision de la Communauté de communes. Il est saisi de tous les projets de délibérations, des budgets, des comptes administratifs. Il est composé de 39 membres depuis l'installation du Conseil communautaire le 8 juin 2020.

Vous retrouverez sur cette page l'ensemble des délibérations.

Année 2023 :

Séance du 22 mai 2023

• Ordre du jour
• Liste des délibérations
• Délibérations (mise en ligne le 26/05/2023 à 10h49)
• Procès-verbal

Séance du 3 avril 2023

• Ordre du jour
• Liste des délibérations
• Délibérations (mise en ligne le 06/04/2023 à 16h11)
• Procès-verbal

Séance du 20 février 2023

• Ordre du jour
• Liste des délibérations
• Délibérations (mise en ligne le 27/02/2023 à 16h55)
• Délibération n°2023/010 : transport à la demande - nomination du directeur de la régie de transport à la demande  (mise en ligne le 27/02/2023 à 17h03)
• Procès-verbal

Année 2022 :

Séance du 12 décembre 2022

• Ordre du jour
• Liste des délibérations
• Délibérations (mise en ligne le 16/12/2022 à 10h35)
• Délibération n°2022/098 : affaires financières - décisions budgétaires modificatives (délibération rectificative) - mise en ligne le 21/12/2022 à 10h33)
• Procès-verbal

Séance du 7 novembre 2022

• Ordre du jour
• Liste des délibérations
• Délibérations (mise en ligne le 15/11/2022 à 12h23)
• Procès-verbal

Séance du 12 septembre 2022

• Ordre du jour
• Liste des délibérations
• Délibérations (mise en ligne le 19/09/2022 à 12h08)
• Procès-verbal

Séance du 4 juillet 2022

• Délibérations 
• Procès-verbal

 Séance du 23 mai 2022

• Délibérations 
• Compte-rendu

 Séance du 4 avril 2022

• Délibérations 
• Compte-rendu

 Séance du 28 février 2022

• Délibérations
• Compte-rendu